La licence vous permet d’utiliser certains droits dans les limites convenues. La franchise comprend normalement l’utilisation d’une marque et d’un modèle commercial, ainsi que des connaissances et de l’aide.

Le merchandising vous permet de commercialiser des produits à l’aide d’une marque, d’un personnage, d’une création ou d’une image. Le parrainage vise à donner de la visibilité et à associer une marque grâce à une contribution économique ou en ressources.

Ces formules peuvent être combinées. Par exemple, un parrainage peut inclure des autorisations d’utilisation d’images et un accord de merchandising peut exiger des licences de droits différents.

Les droits autorisés, le territoire, la durée, l’exclusivité et les paiements doivent être définis. Des normes de qualité, des approbations antérieures et des conditions d’octroi de sous-licences devraient également être établies.

Il est important de contrôler les ventes s’il existe des redevances et de prévoir ce qui se passe si le contrat est rompu ou lorsqu’il se termine. Par exemple, une licence peut permettre la fabrication d’accessoires, une franchise comprend une assistance et des procédures, le merchandising exige des droits sur les personnages et le parrainage doit spécifier les apparences et les mentions convenues.

Chez Premark, nous aidons à identifier les droits et à organiser leur exploitation par le biais de contrats. L’objectif est de tirer parti des immobilisations incorporelles et de maintenir un contrôle clair sur les utilisations autorisées.